Politique d'Utilisation Équitable ( Fair Use)

OneSubnet met à disposition une infrastructure réseau de qualité avec une bande passante allant de 200 Mbps à 1 Gbps selon les offres, en mode Fair Use. Cette politique définit les règles d'utilisation raisonnable de nos ressources afin de garantir une expérience optimale pour l'ensemble de nos clients.

1. Qu'est-ce que le Fair Use ?

La mention "Fair Use" ou "Utilisation Équitable" signifie que :

• La bande passante n'est pas limitée en volume de données
• L'utilisation doit rester raisonnable et ne pas impacter les autres clients
• Les ressources CPU doivent être utilisées de manière proportionnée

Cette politique permet une utilisation flexible tout en préservant la qualité de service pour tous les utilisateurs partageant notre infrastructure.

2. Objectifs

Cette politique vise à :

• Assurer un accès équitable aux ressources pour tous les clients
• Prévenir la congestion du réseau et maintenir sa stabilité
• Garantir des performances optimales sur l'ensemble de notre infrastructure
• Protéger nos services contre les abus

3. Utilisation raisonnable

Une utilisation est considérée comme raisonnable lorsqu'elle :

• Ne dégrade pas les performances pour les autres utilisateurs
• N'engendre pas une consommation excessive et continue des ressources
• Respecte les Conditions Générales de nos services
• S'inscrit dans le cadre d'usages légaux et légitimes

4. Ressources concernées

Bande passante

La bande passante varie selon les offres (200 Mbps à 1 Gbps). Une utilisation continue à 100% de la capacité sur de longues périodes est considérée comme abusive.

En cas d'abus : La bande passante peut être bridée à 50 Mbps.

Ressources CPU (vCPU)

Les ressources processeur allouées doivent être utilisées de manière raisonnable. Une utilisation à 100% en continu sur de longues périodes peut impacter les autres clients.

En cas d'abus : Les vCPU peuvent être bridés ou le service suspendu si l'utilisateur ne prend pas les mesures correctives nécessaires.

Hébergement Web mutualisé

L'hébergement web mutualisé n'a pas de limites spécifiques définies, mais reste soumis au principe général d'utilisation raisonnable.

5. Exemples d'utilisations abusives

Sont considérées comme des utilisations non conformes au Fair Use :

• Utilisation continue de la bande passante à 100% pendant de longues périodes
• Saturation permanente des ressources CPU/vCPU
• Hébergement de services générant un trafic disproportionné par rapport à l'offre souscrite
• Activités générant un nombre anormalement élevé de requêtes ou de connexions

Pour les activités spécifiquement interdites (seedbox, proxy public, etc.), consultez notre page Activités interdites.

6. Surveillance et détection

OneSubnet utilise des outils de monitoring pour surveiller l'utilisation des ressources et détecter les anomalies. Ces systèmes permettent :

• D'identifier les pics d'utilisation et les comportements inhabituels
• De mesurer l'impact sur la qualité de service globale
• D'intervenir rapidement en cas d'utilisation susceptible d'affecter la stabilité de l'infrastructure

7. Mesures en cas de non-respect

En cas de non-respect de cette politique, OneSubnet appliquera des mesures proportionnées :

Niveau d'abus	Action
Mineur	Envoi d'un email d'avertissement invitant le client à régulariser sa consommation
Important	Notification par email + application immédiate de limitations (bridage bande passante à 50 Mbps, limitation vCPU) ou suspension du service
Récidive	Suspension ou résiliation du service conformément aux Conditions Générales

Les limitations seront levées une fois que le client aura pris les mesures correctives nécessaires.

8. Exceptions

Des exceptions à cette politique peuvent être accordées dans certains cas :

• Besoins spécifiques et légitimes validés par notre équipe
• Événements ponctuels nécessitant des ressources supplémentaires
• Accord préalable écrit de OneSubnet

Pour toute demande d'exception, contactez notre support avant l'utilisation intensive prévue.

9. Modifications

OneSubnet se réserve le droit de modifier cette politique Fair Use à tout moment. Les clients seront informés des changements significatifs par email. La version en vigueur est celle publiée sur cette page.

10. Contact

Pour toute question concernant cette politique ou pour signaler un problème :

• Email : [email protected]
• Ticket : via votre espace client